Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du présent site les informations légales suivantes :


1. Éditeur du site

Nom du site : spiruline-la-salamandre
Propriétaire : Naturae Sacra SAS
Statut juridique : SAS
Adresse : 6 chemin de Sardrillon
Téléphone : +33 6 51 26 93 00
E-mail : contact@spiruline-la-salamandre,fr
RCS : 897616256 Angoulême
Numéro de TVA intracommunautaire : FR61897616256

Directeur de la publication : Thierry Dudognon
Hébergeur : OVH


2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse complète du siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site web : https://www.ovhcloud.com/


3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site (https://spiruline-la-salamandre.fr), incluant les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc., est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Naturae Sacra.


4. Limitation de responsabilité

Naturae Sacra ne pourrait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Spiruline La Salamandre, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques mentionnées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Le site spiruline-la-salamandre.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, nous n’avons pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumerons en conséquence aucune responsabilité de ce fait.


5. Données personnelles

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, ainsi qu’au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles.

Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : spirulinelasalamandre@gmail.com


6. Cookies

Le site spiruline-la-salamandre.fr peut être amené à collecter des informations sur la navigation de l’utilisateur via des cookies. Vous pouvez à tout moment paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies.


7. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site spiruline-la-salamandre.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Angoulême.